La Charte sociale européenne et le droit du travail – cycle de colloques franco-turcs

LE CYCLE

Drapeau-Turquie-FranceL’idée de ce cycle a germé en marge d’un colloque organisé il y a 5 ans par l’Université de Marmara (Istanbul, Turquie) lors de discussions entre les Professeurs J.-P. Marguénaud et J. Mouly (Limoges), I. Kaboglu (Istanbul) et moi-même (J.F. Akandji-Kombé, Paris). Ce cycle, qui comporte finalement 6 colloques, réunit le Département Droit Social de l’IRJS de Paris 1, le Centre de recherche sur les sources du droit et les droits de la personne de l’Université de Limoges, le Centre de recherche et d’études sur les droits fondamentaux de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, et les équipes de recherche des universités d’Izmir (Turquie), de Marmara (Istanbul-Turquie) et de Galatassaray (Istanbul-Turquie).

LA PROGRAMMATION GÉNÉRALE DU CYCLE 

Turquie :

  • Le droit au logement, Université d’Izmir (Turquie), 20 sept. 2013
  • Le droit à l’environnement, Université de Marmara (Istanbul, Turquie), 23 sept. 2013
  • Les droits des enfants, Université de Galatassaray, Istanbul, Turquie), 25 sept. 2013

France :

  • Les droits du travail, Université de Limoges (France), à venir, voir ci-dessous).
  • Les droits des femmes, Université Paris Ouest Nanterre – La Défense (France), à venir.
  • Méthodes de garantie : dynamiques processuelles et interprétatives, Université Paris 1 (France), à venir.

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LE COLLOQUE DE LIMOGES

« DROIT DU TRAVAIL »

Vendredi 27 Juin 2014

Faculté de Droit et des Sciences économiques, Limoges

Université de LimogesMatin

  • 9h30 – Présentation du colloque, par Jean-Pierre MAGUÉNAUD et Jean MOULY, Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges.
  • 9h45 – Rapport introductif, par Olivier DE SCHUTTER, Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation (2008-2014), membre du Comité des droits économiques, sociaux et culturels (2015-2018).
  • 10h15 – Le droit à des conditions de travail et de rémunération équitables, par Sylvaine LAULOM, Professeure à l’Université Lyon 2.
  • 10h45 – La jurisprudence du Comité européen des droits sociaux en matière de droit de grève des fonctionnaires publics, par Madame Kutlu GURSEL, Professeure à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül, Izmir (Turquie)
  • 11h15 – La liberté syndicale des agents publics dans la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux, par Lale Burcu ONUT, Maître de conférences à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül, Izmir (Turquie).
  • 11h45 Le droit au travail, par Jean-Philippe LHERNOULD, Professeur à l’Université de Nantes.

Après-midi

  • 14h30 – La synergie des sources vue du Comité européen des droits sociaux, par Régis BRILLAT, Directeur du service de la Charte sociale européenne, Conseil de l’Europe.
  • 15h00 – Panne de synergie à la Cour européenne des droits de l’homme, par Gérard GONZALEZ, Professeur à l’Université Montpellier I.
  • 15h30 – La synergie des sources vue de la Cour de justice de l’Union européenne, par Emilie CHEVALIER, Maître de conférences à l’Université de Poitiers.
  • 16h00 – La synergie des sources vue par l’avocat, par Frédéric KRENC, Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences invité à l’Université de Louvain et à l’Université Saint-Louis (Bruxelles).

Discussion avec la salle

  • 17h00 Rapport général de synthèse, par Jean-François AKANDJI-KOMBE, Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne – Paris I, Coordonnateur général du Réseau académique européen sur les droits sociaux.

Télécharger le programme : COLLOQUE Charte sociale et Droit du travail – 27 juin Limoges

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